114 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche		Conseil régional d'Occitanie Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Mettre en place des actions pour développer l'agriculture audoise		Conseil départemental de l'Aude Chambre d'agriculture de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Soutenir le développement de l'agriculture urbaine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Conforter les démarches des producteurs qui souhaitent faire évoluer leur système de production vers la conversion en agriculture biologique		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Accompagner la création et la transmission des exploitations agricoles dans le cadre familial et hors familial		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Faire un stage de parrainage en agriculture		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les organismes œuvrant pour une agriculture durable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir le développement et la modernisation des outils de production primaire en agriculture		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways		Cerema	France		Oui
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine		Cerema ROZO (Privé) Logistic Low Carbon (Privé)	France		Oui	31/12/26
Encourager le développement de l'agriculture biologique dans le département des Landes		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Soutenir l'installation de bornes de recharge partagées en résidentiel collectif : véhicule hybrides/électriques	Installation de bornes électriques	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Acquérir des minibus (véhicule collectif 7 à 9 places)		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Développer le domaine de l'agriculture et de la pêche

Porteur s d’aides

Conseil régional d'Occitanie
Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place des actions pour développer l'agriculture audoise

Porteur s d’aides

Conseil départemental de l'Aude
Chambre d'agriculture de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement de l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Conforter les démarches des producteurs qui souhaitent faire évoluer leur système de production vers la conversion en agriculture biologique

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/02/2022
Échéance : 31/12/2025

Accompagner la création et la transmission des exploitations agricoles dans le cadre familial et hors familial

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/02/2024
Échéance : 31/12/2025

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Faire un stage de parrainage en agriculture

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/04/2022
Échéance : 31/12/2025

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les organismes œuvrant pour une agriculture durable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement et la modernisation des outils de production primaire en agriculture

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteur s d’aides

Cerema
ROZO (Privé)
Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Encourager le développement de l'agriculture biologique dans le département des Landes

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Installation de bornes électriques

Soutenir l'installation de bornes de recharge partagées en résidentiel collectif : véhicule hybrides/électriques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquérir des minibus (véhicule collectif 7 à 9 places)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

114 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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