510 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Développer l'assistance technique pour la gestion des risques des catastrophes		Commission européenne	Europe	Oui			23/04/25
Recycler le foncier (friches)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui			15/12/25
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Gérer la ressource en eau, une approche quantitative		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui	Oui		15/10/30
Créer un premier système d'assainissement collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Assurer la distribution de l'eau potable (Travaux d'amélioration)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Restaurer les débits des cours d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Créer un ouvrage de stockage de l'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30

J-18 Développer l'assistance technique pour la gestion des risques des catastrophes

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 14/01/2025
Échéance : 23/04/2025

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Rénover le réseau d’assainissement

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gérer la ressource en eau, une approche quantitative

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Créer un premier système d'assainissement collectif

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Assurer la distribution de l'eau potable (Travaux d'amélioration)

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Restaurer les débits des cours d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Créer un ouvrage de stockage de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

510 résultats

J-18 🇪🇺 Développer l'assistance technique pour la gestion des risques des catastrophes

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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J-18 Développer l'assistance technique pour la gestion des risques des catastrophes

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