510 résultats

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(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée, déchet, recyclage, tri, valorisation, collecte, gestion des déchets, économie circulaire)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir la création des emplois en Contrat à Durée Indéterminée (CDI) des structures de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Contribuer à la réalisation d'une étude préalable pour la mise en œuvre ou l’extension de la tarification incitative		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Favoriser le réemploi des emballages et des contenants		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_32_44...	Oui		Oui
Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération		ADEME	France	Oui		Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bénéficier d'une aide à l'investissement pour lutter contre les dépôts/déchets sauvages		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur				31/12/25
Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les propriétaires forestiers souhaitant s’engager dans la rédaction d’un document de gestion durable, individuel ou concerté		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			30/12/25
Valorisation et préservation des ressources naturelles locales		GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)	PÔLE TERRITORIAL COEUR ENTRE DEUX MERS	Oui			31/12/27
Promouvoir des pratiques innovantes et l’économie sociale et solidaire		GAL Sud Gironde	GAL Sud Gironde	Oui			31/12/27
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer des études d’écoconception des produits et des services		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération		ADEME	France	Oui		Oui
Financer l’investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets et/ou de la redevance spéciale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui

Soutenir la création des emplois en Contrat à Durée Indéterminée (CDI) des structures de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Contribuer à la réalisation d'une étude préalable pour la mise en œuvre ou l’extension de la tarification incitative

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Favoriser le réemploi des emballages et des contenants

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une aide à l'investissement pour lutter contre les dépôts/déchets sauvages

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/04/2024
Échéance : 31/12/2025

Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les propriétaires forestiers souhaitant s’engager dans la rédaction d’un document de gestion durable, individuel ou concerté

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 18/02/2024
Échéance : 30/12/2025

Valorisation et préservation des ressources naturelles locales

Porteur d’aides

GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Promouvoir des pratiques innovantes et l’économie sociale et solidaire

Porteur d’aides

GAL Sud Gironde

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer des études d’écoconception des produits et des services

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer l’investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets et/ou de la redevance spéciale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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