129 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des actions hydro-économes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame bleue - Prévention des risques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main"	Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Recycler le foncier (friches)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
S'adapter au recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui		15/12/25
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique	Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	15/12/25
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Bénéficier d'une sauvegarde informatique		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault	Déployer les équipements numériques	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Améliorer l’exploitation des systèmes d’assainissement et des installation d’eau potable		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Ingénierie et aménagement de l’espace public et mobilité active		GAL Loire	GAL Loire AAP Revitalisation de centr...	Oui	Oui	28/02/26

Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des actions hydro-économes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Restaurer la trame bleue - Prévention des risques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main"

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique

Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 14/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Bénéficier d'une sauvegarde informatique

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer l’exploitation des systèmes d’assainissement et des installation d’eau potable

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Ingénierie et aménagement de l’espace public et mobilité active

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2025
Échéance : 28/02/2026

129 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

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Taux de subvention

Récurrence

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