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Cours d'eau / canaux / plans d'eau

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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préparer le lancement de travaux d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Renforcer l’accompagnement des services publics d'assainissement		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Territorialiser la gestion de l’eau brute		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Protéger les captages d'eau potable		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Créer un ouvrage de stockage de l'eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Sécuriser l'alimentation de l'eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Connaître et protéger les eaux souterraines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

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Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

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Aide en ingénierie

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

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Aide en ingénierie

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Permanente

Renforcer l’accompagnement des services publics d'assainissement

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Agence de l'eau Adour-Garonne

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Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réhabiliter des stations d'eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

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Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

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Permanente

Territorialiser la gestion de l’eau brute

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

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Permanente

Protéger les captages d'eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Créer un ouvrage de stockage de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

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Échéance : 31/12/2030

Sécuriser l'alimentation de l'eau potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

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Échéance : 31/12/2030

Connaître et protéger les eaux souterraines

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Conseil régional du Grand Est

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Ouverture : 06/07/2017

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