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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques		Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Entretien / restauration des haies +3 autres projets	Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires	Création de jardins partagés Création d’une voie douce / piste cyclable +2 autres projets	Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais	Mise en place d’un réseau de chaleur	Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN) ADEME	Nièvre	Oui	Oui
Rejoindre le groupement d'achat d'électricité		Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var			01/09/26
Soutenir l'offre de logements locatifs communaux et intercommunaux		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Rénover énergétiquement votre parc d'éclairage public	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique	Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var		Oui
Déléguer la maintenance de l'éclairage public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var		Oui
Installer une borne de recharge publique pour véhicules électriques	Gestion d'une base nautique Installation de bornes électriques	Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var		Oui
Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Favoriser l'attractivité et la diversification des métiers de la pêche et de l’aquaculture		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l’environnement		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE)	Gestion d'une base nautique Installation de bornes électriques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Entretien / restauration des haies
+3 autres projets

Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Permanente

Rejoindre le groupement d'achat d'électricité

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 01/09/2026

Soutenir l'offre de logements locatifs communaux et intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique

Rénover énergétiquement votre parc d'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Déléguer la maintenance de l'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de bornes électriques

Installer une borne de recharge publique pour véhicules électriques

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Favoriser l'attractivité et la diversification des métiers de la pêche et de l’aquaculture

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l’environnement

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique
Installation de bornes électriques

Favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Calendrier

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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