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Technologies & Digital :
(numérique, dématérialisation, digital, informatique, smart city, ville connectée, e-administration)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support 		Déployer les équipements numériques
  • Gironde Numérique (opérateur public de services numériques - OPSN)
Gironde

Oui
Réaliser sa démarche d'évaluation locale Action Coeur de ville
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui

 31/12/26
Mettre en place une offre de mobilité pour les migrants - Programme du réseau Mob'In
  • Mob'In France
France métropolitaine

Oui
Accompagner votre ville dans la transition énergétique 		Rénovation énergétique école
  • ENEDIS (Privé)
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui

 31/12/26
Investir pour créer ou développer son activité - Fonds pour l'économie des quartiers d'Est Ensemble 		Mise en place d’un café / bistrot
  • Est Ensemble - Grand Paris
Est Ensemble (EPT)

Oui
Soutenir les investissements numériques des Artisans/Commerçants 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil régional des Hauts-de-France
Hauts-de-France

Oui
Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique 		Déployer les équipements numériques
  • Agence Landaise Pour l'Informatique (opérateur public de services numériques - OPSN)
Landes

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)
Rhône et Loire

Oui
Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • e-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN)
Pays de la Loire

Oui
Créer une offre de logements locatifs sociaux et intermédiaires de qualité en centre-ville
  • Action Logement (Privé)
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui

Oui

 31/12/26
Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques
  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Charente

Oui
Créer une offre d'accession sociale à la propriété de qualité en centre-ville
  • Action Logement (Privé)
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui

Oui

 31/12/26
Soutenir le fonctionnement des CFA-OFA - 2021
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)
Savoie

Oui
Financer les projets autour de l’économie inclusive 		Déployer les équipements numériques
  • Banque des Territoires
France

Oui
Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées
  • Pays Comminges Pyrénées
SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES

Oui

Oui
Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires
  • Banque des Territoires
France
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

  • Gironde Numérique (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser sa démarche d'évaluation locale Action Coeur de ville

Porteur d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 05/11/2020
  • Échéance : 31/12/2026

Mettre en place une offre de mobilité pour les migrants - Programme du réseau Mob'In

Porteur d’aides

  • Mob'In France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Accompagner votre ville dans la transition énergétique

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 03/09/2020
  • Échéance : 31/12/2026
Mise en place d’un café / bistrot

Investir pour créer ou développer son activité - Fonds pour l'économie des quartiers d'Est Ensemble

Porteur d’aides

  • Est Ensemble - Grand Paris

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir les investissements numériques des Artisans/Commerçants

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique

Porteur d’aides

  • Agence Landaise Pour l'Informatique (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • e-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Créer une offre de logements locatifs sociaux et intermédiaires de qualité en centre-ville

Porteur d’aides

  • Action Logement (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2026

Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Créer une offre d'accession sociale à la propriété de qualité en centre-ville

Porteur d’aides

  • Action Logement (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2026

Soutenir le fonctionnement des CFA-OFA - 2021

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Financer les projets autour de l’économie inclusive

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées

Porteur d’aides

  • Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 64%

Récurrence

  • Permanente

Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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