510 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, étendre, rénover des locaux à destination des activités d’économie sociale et solidaire		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation (désemballage/déconditionnement, hygiénisation, compostage sur plate-forme collective)		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Contribuer à la réalisation d'une étude préalable pour la mise en œuvre ou l’extension de la tarification incitative		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Demander le soutien pour financer les études préalables à la préparation des biodéchets, au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement		ADEME	France	Oui	Oui
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Favoriser le réemploi des emballages et des contenants		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_32_44...	Oui	Oui
Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir l'économie sociale et solidaire et l'économie circulaire		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Créer ou développer une entreprise de l'économie sociale et solidaire en Provence-Alpes-Côte d'Azur		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur		Oui
Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur

Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer, étendre, rénover des locaux à destination des activités d’économie sociale et solidaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements de traitement et de valorisation (désemballage/déconditionnement, hygiénisation, compostage sur plate-forme collective)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Contribuer à la réalisation d'une étude préalable pour la mise en œuvre ou l’extension de la tarification incitative

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Demander le soutien pour financer les études préalables à la préparation des biodéchets, au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser le réemploi des emballages et des contenants

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'économie sociale et solidaire et l'économie circulaire

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Créer ou développer une entreprise de l'économie sociale et solidaire en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer la résilience des territoires et des populations face aux risques naturels en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

510 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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