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Innovation, cr��ativit�� et recherche :
(Innovation, cr��ativit�� et recherche)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études innovation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les projets de recherche, la conservation, la diffusion et/ou la valorisation auprès du public relatifs à la Retirada		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Lutter contre les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Bénéficier d'un accompagnement à la recherche d'aides		PETR du Pays Tolosan	PETR du Pays Tolosan			Oui
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires		Banque des Territoires	France
Soutenir les projets de création de start-up dans leur phase d'émergence (Parcours START'OC)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Aider les éleveurs dans leurs projets d'investissements (PASS Élevage 2020)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Accompagner les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Aider les entreprises de la filière aéronautique		Bpifrance	France
Soutenir prioritairement les PME innovantes, à fort potentiel de croissance, engagées dans des projets collaboratifs - Eurostars		Bpifrance	France	Oui

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études innovation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Permanente

Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de recherche, la conservation, la diffusion et/ou la valorisation auprès du public relatifs à la Retirada

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Bénéficier d'un accompagnement à la recherche d'aides

Porteur d’aides

PETR du Pays Tolosan

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de création de start-up dans leur phase d'émergence (Parcours START'OC)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les éleveurs dans leurs projets d'investissements (PASS Élevage 2020)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises de la filière aéronautique

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Soutenir prioritairement les PME innovantes, à fort potentiel de croissance, engagées dans des projets collaboratifs - Eurostars

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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