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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Réussir vos opérations routières à enjeux		Cerema	France		Oui
Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes		Cerema	France		Oui
Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France		Oui
Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières		Cerema	France		Oui
Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports	Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Cerema	France		Oui
Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières		Cerema	France		Oui
Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries		Cerema	France		Oui
Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art		Cerema	France		Oui
Caractériser et évaluer les risques d’effets induits des vibrations environnementales		Cerema	France		Oui
Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire		Ministère de la Culture	La Réunion	Oui
Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine		Ministère de la Culture	France	Oui
Lutter contre les VHSS (violences et harcèlement sexistes et sexuels) dans le spectacle vivant et les arts visuels (FALC)		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français		Ministère de la Culture	France	Oui
Repenser les façons d'habiter	Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés	PETR des Communautés du pays de Saint-Malo	Bretagne	Oui
Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature	Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Aider à la reconquête agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Réussir vos opérations routières à enjeux

Aide payante

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Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes

Aide payante

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Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières

Aide payante

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Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports

Aide payante

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Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries

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Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Caractériser et évaluer les risques d’effets induits des vibrations environnementales

Aide payante

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre les VHSS (violences et harcèlement sexistes et sexuels) dans le spectacle vivant et les arts visuels (FALC)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la reconquête agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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Taux de subvention

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