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Diémoz (Commune) - 38790

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les entreprises dans leur développement		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)	Création de logements sociaux	Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France			Oui
Cofinancer des études pour préparer l'action foncière	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui		Oui	31/12/28
Financer les études de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale		ADEME	France	Oui
Préparer la sortie de crise sanitaire pour les soignants, aidants et populations vulnérables		Fondation de France (Privé)	France
Sensibiliser les jeunes à l'économie sociale et solidaire (ESS)		Chambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes	Auvergne-Rhône-Alpes			Oui
Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes - FASEP		Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique	France	Oui
Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme		Banque des Territoires	France
Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues		Banque des Territoires	France		Oui
Faciliter l’accès aux services publics digitalisés avec le programme France Services	Déployer les équipements numériques	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Banque des Territoires	France	Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)		Agences d'urbanisme	France			Oui
Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial		Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir prioritairement les PME innovantes, à fort potentiel de croissance, engagées dans des projets collaboratifs - Eurostars		Bpifrance	France	Oui
Aider les PME à innover - Prêt participatif de développement Innovation		Bpifrance	France		Oui
Faire passer des projets à leur phase d’industrialisation - Fonds SPI (Sociétés de projets industriels)		Bpifrance	France
Aider le développement deeptech		Bpifrance	France	Oui
Être accompagné dans le développement d'entreprises d'insertion		Banque des Territoires	France			Oui

Soutenir les entreprises dans leur développement

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Cofinancer des études pour préparer l'action foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Financer les études de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 69%

Récurrence

Permanente

Préparer la sortie de crise sanitaire pour les soignants, aidants et populations vulnérables

Porteur d’aides

Fondation de France (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Sensibiliser les jeunes à l'économie sociale et solidaire (ESS)

Porteur d’aides

Chambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes - FASEP

Porteur d’aides

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

Déployer les équipements numériques

Faciliter l’accès aux services publics digitalisés avec le programme France Services

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

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Agences d'urbanisme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

Soutenir prioritairement les PME innovantes, à fort potentiel de croissance, engagées dans des projets collaboratifs - Eurostars

Porteur d’aides

Bpifrance

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les PME à innover - Prêt participatif de développement Innovation

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Bpifrance

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Permanente

Faire passer des projets à leur phase d’industrialisation - Fonds SPI (Sociétés de projets industriels)

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Bpifrance

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Permanente

Aider le développement deeptech

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Bpifrance

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Permanente

Être accompagné dans le développement d'entreprises d'insertion

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