367 résultats

Doubs (Département)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France			Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France			Oui
Mobiliser le grand public autour de votre projet de restauration via le financement participatif		Fondation du Patrimoine (Privé)	France
Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France			Oui
Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine		Banque des Territoires Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Atout France +1 autres	France			Oui
Accompagner les porteurs de projets touristiques privés et publics		Banque des Territoires Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Atout France	France			Oui
Prévenir les addictions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui			01/07/25
Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire		ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)	France			Oui
Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte		Fédération des Stations Vertes	France			Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire		Voisins Solidaires	France			Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre	Déployer les équipements numériques	ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)	France			Oui
Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans		Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques	France			Oui
Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans		Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques	France			Oui
Accéder à des contrats types permettant d’encadrer une relation transparente entre les architectes et les différentes catégories de maîtrise d’ouvrage		Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA)	France			Oui
Construire une stratégie de développement économique territorial		Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)	France			Oui
Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier		Chambres d'agriculture	France			Oui

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mobiliser le grand public autour de votre projet de restauration via le financement participatif

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Atout France
+1 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les porteurs de projets touristiques privés et publics

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Atout France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Prévenir les addictions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2025
Échéance : 01/07/2025

Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire

Porteur d’aides

ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte

Porteur d’aides

Fédération des Stations Vertes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire

Porteur d’aides

Voisins Solidaires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans

Porteur d’aides

Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans

Porteur d’aides

Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder à des contrats types permettant d’encadrer une relation transparente entre les architectes et les différentes catégories de maîtrise d’ouvrage

Porteur d’aides

Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire une stratégie de développement économique territorial

Porteur d’aides

Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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