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Ayssènes (Commune) - 12430

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Constituer les dossiers de demandes de subventions	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire	Mise en place d’un réseau de chaleur	Cerema	France		Oui
Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir les projets sportifs		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale		Commission européenne	Europe	Oui
Réaliser votre projet de territoire		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Mener une réflexion de territoire pour définir un projet	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans l’élaboration ou la modification d’un document d’urbanisme		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Instruire les autorisations d’urbanisme		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres	Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Ministère de la Culture	France
Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Réaliser une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour votre opération de préservation et de restauration des milieux aquatiques jusqu'à l'achèvement des travaux	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Réaliser une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans votre opération de préservation et restauration des milieux aquatiques.	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la prise de décision d’engager ou non la réalisation une opération de préservation et restauration des milieux aquatiques	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques	Gestion des inondations	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques	Gestion des inondations	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui

Gestion d'une base nautique

Constituer les dossiers de demandes de subventions

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet

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Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire

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Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets sportifs

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Commission européenne

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Aide financière

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Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale

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Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Réaliser votre projet de territoire

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Mener une réflexion de territoire pour définir un projet

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l’élaboration ou la modification d’un document d’urbanisme

Aide payante

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Instruire les autorisations d’urbanisme

Aide payante

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Aide en ingénierie

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Permanente

Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

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Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour votre opération de préservation et de restauration des milieux aquatiques jusqu'à l'achèvement des travaux

Aide payante

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans votre opération de préservation et restauration des milieux aquatiques.

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Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Être accompagné dans la prise de décision d’engager ou non la réalisation une opération de préservation et restauration des milieux aquatiques

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Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

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Permanente

Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

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