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Saint-Jacques (Commune) - 04330

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		27/01/26
Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner la résilience du territoire régional face aux risques naturels majeurs		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les résidences d’écriture pour le cinéma et l’audiovisuel		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les festivals, les manifestations et la diffusion dans le secteur du cinéma		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Installer des équipements d’énergies renouvelables, électriques ou thermiques, au sein de refuges de moyenne et haute montagne en site isolé		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir le développement sylvicole et les besoins d’adaptation au changement climatique		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Investir dans les réserves naturelles régionales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores	Isolation du bâtiment	Cerema	France		Oui
Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports	Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Cerema	France		Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres	Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Ministère de la Culture	France
Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau	Acquisition de véhicule décarboné	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives	Gestion d'une base nautique	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Recruter et accueillir des conseillers numériques	Déployer les équipements numériques	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Rénover les ponts	Entretien des ponts	Banque des Territoires	France	Oui	Oui
Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement	Construction d'une piscine Création de jardins partagés	CAUE du Puy-de-Dôme CAUE de la Haute-Garonne CAUE des Pyrénées-Atlantiques +68 autres	France		Oui

J-3 JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 27/01/2026

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la résilience du territoire régional face aux risques naturels majeurs

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les résidences d’écriture pour le cinéma et l’audiovisuel

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les festivals, les manifestations et la diffusion dans le secteur du cinéma

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Installer des équipements d’énergies renouvelables, électriques ou thermiques, au sein de refuges de moyenne et haute montagne en site isolé

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement sylvicole et les besoins d’adaptation au changement climatique

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir dans les réserves naturelles régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné

Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Déployer les équipements numériques

Recruter et accueillir des conseillers numériques

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Rénover les ponts

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Création de jardins partagés

Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement

Porteur s d’aides

CAUE du Puy-de-Dôme
CAUE de la Haute-Garonne
CAUE des Pyrénées-Atlantiques
+68 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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J-3 🇪🇺 JUST TRANSITION MECHANISM - MÉCANISME DE PRÊT AU SECTEUR PUBLIC - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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