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Technologies & Digital :
(numérique, dématérialisation, digital, informatique, smart city, ville connectée, e-administration)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active
  • Banque des Territoires
France

Oui
Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Banque des Territoires
France

Oui
Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Banque des Territoires
France
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public 		Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Sécuriser les prêts des bailleurs sociaux avec la garantie financière des collectivités en ligne
  • Banque des Territoires
France

Oui
Equiper les collectivités en Très haut débit
  • Banque des Territoires
France
Visualiser le déploiement du numérique à l'école 		Déployer les équipements numériques
  • Banque des Territoires
France

Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
  • DDT du Tarn
Tarn

Oui
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville" 		Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
France

Oui

Oui

 31/12/28
Garantir les prêts qui accompagneront l’innovation de votre entreprise - Garantie Innovation
  • Bpifrance
France
Pour accompagner les dirigeants dans leur développement - Les publications du Lab
  • Bpifrance
France

Oui
Faciliter l’accès des PME françaises à l’Accélérateur de l’EIC (Conseil Européen de l’Innovation) - Diagnostic Europe
  • Bpifrance
France

Oui
Sourcer les meilleures startups B2B françaises - Le Hub Digital
  • Bpifrance
France

Oui
Participer au financement de votre innovation pour son lancement industriel et/ou commercial - Subvention Innovation Outre-mer
  • Bpifrance
France

Oui
Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support 		Déployer les équipements numériques
  • Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)
Dordogne

Oui
Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique 		Déployer les équipements numériques
  • ADICO (opérateur public de services numériques - OPSN) (Privé)
Départements 60-27-76-95-77

Oui
Financer des travaux visant à réaliser des économies d'énergie dans votre logement (Eco-chèque logement) 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui

Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

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Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local

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Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

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Nature de l’aide

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  • Permanente

Sécuriser les prêts des bailleurs sociaux avec la garantie financière des collectivités en ligne

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  • Banque des Territoires

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Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn

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Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

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  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028

Garantir les prêts qui accompagneront l’innovation de votre entreprise - Garantie Innovation

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Faciliter l’accès des PME françaises à l’Accélérateur de l’EIC (Conseil Européen de l’Innovation) - Diagnostic Europe

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  • Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)

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  • ADICO (opérateur public de services numériques - OPSN) (Privé)

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  • Conseil régional d'Occitanie

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