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Réseaux de chaleur
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Réhabiliter les réseaux d'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau
France

Oui
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Communes littorales de Vendée

Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Développer les réseaux d’assainissement collectif et les équipements connexes 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Epurer les eaux usées 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Communes de l'Aube de moins de 10.000...

Oui

Oui
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Développer les réseaux d’assainissement collectif et les équipements connexes

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Epurer les eaux usées

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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