161 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Innover dans les stations de traitement des eaux usées	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Assurer le bon acheminement des eaux usées collectées jusqu'à la station d'épuration	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Lancer un schéma communal ou intercommunal en eau potable		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Protéger la ressource destinée à l'alimentation en eau potable		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Soutenir l'alimentation en eau potable par l'équipement (réseaux distribution, potabilisation, protection des captages, adduction, ...) pour l'alimentation en eau		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)	Rénover le réseau d’assainissement	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Mettre en place la collecte séparative des urines		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Mettre en conformité la qualité de l'eau distribuée		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Réduire les pollutions industrielles et domestiques des activités économiques - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24
Faire des études sur les aires d'alimentation de captages (AAC) pour protéger les captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24

Rénover le réseau d’assainissement

Innover dans les stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Assurer le bon acheminement des eaux usées collectées jusqu'à la station d'épuration

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Lancer un schéma communal ou intercommunal en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protéger la ressource destinée à l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Soutenir l'alimentation en eau potable par l'équipement (réseaux distribution, potabilisation, protection des captages, adduction, ...) pour l'alimentation en eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

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Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Mettre en place la collecte séparative des urines

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Mettre en conformité la qualité de l'eau distribuée

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire les pollutions industrielles et domestiques des activités économiques - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Faire des études sur les aires d'alimentation de captages (AAC) pour protéger les captages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

161 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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