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Territoire

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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux		Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé privé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé public	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner des projets collaboratifs pour la rénovation énergétique des logements		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Rénover pour atteindre de basse consommation des copropriétés		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics et associatifs	Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	Banque des Territoires Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique ADEME	Communes bénéficiaires du programme P...
Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Rénover énergétiquement votre parc d'éclairage public	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique	Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var			Oui
Rénover et construire durablement un bâtiment public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde			Oui
Soutenir la conservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine public		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var	Oui		Oui	01/09/26
Créer, rénover, étendre des centres de vacances		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires ENEDIS (Privé) GRDF (Privé)	Territoires Enedis			Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé privé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner des projets collaboratifs pour la rénovation énergétique des logements

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Rénover pour atteindre de basse consommation des copropriétés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics et associatifs

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique

Rénover énergétiquement votre parc d'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Rénover et construire durablement un bâtiment public

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la conservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine public

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire

Porteur s d’aides

Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2023
Échéance : 01/09/2026

Créer, rénover, étendre des centres de vacances

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
ENEDIS (Privé)
GRDF (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Calendrier

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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Récurrence

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Nature de l’aide

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