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Territoire

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Environnement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement	Construction d'une piscine Création de jardins partagés	CAUE du Pas-de-Calais CAUE des Hautes-Alpes CAUE de la Martinique +68 autres	France		Oui
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)		Banque des Territoires	France
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Mobiliser les jeunes autour de projets environnementaux dans les établissements scolaires		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »	Gestion d'une base nautique	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Caractériser et évaluer les risques d’effets induits des vibrations environnementales		Cerema	France		Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne		Oui
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	FREDON Occitanie	Occitanie		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	Agences de l'eau Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +18 autres	France		Oui
Restaurer la continuité écologique qui vise à permettre la libre circulation des espèces (études et travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique		ADEME	France	Oui	Oui
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique	Création d’une voie douce / piste cyclable Déployer les équipements numériques +5 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Financer l’acquisition foncière et les obligations réelles environnementales en faveur des milieux humides		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)		Cerema	France		Oui

Acquisition d'une parcelle

Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Création de jardins partagés

Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement

Porteur s d’aides

CAUE du Pas-de-Calais
CAUE des Hautes-Alpes
CAUE de la Martinique
+68 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Mobiliser les jeunes autour de projets environnementaux dans les établissements scolaires

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Caractériser et évaluer les risques d’effets induits des vibrations environnementales

Aide payante

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Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement

Porteur d’aides

FREDON Occitanie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité

Porteur s d’aides

Agences de l'eau
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+18 autres

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restaurer la continuité écologique qui vise à permettre la libre circulation des espèces (études et travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Création d’une voie douce / piste cyclable
Déployer les équipements numériques
+5 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 45%

Récurrence

Récurrente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer l’acquisition foncière et les obligations réelles environnementales en faveur des milieux humides

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)

Aide payante

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