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Orval sur Sienne (Commune) - 50660

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider aux Fonds Air Bois		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Mobiliser les communs pour la Transition écologique		ADEME	Europe	Oui	Oui	04/05/26
Financer l’immobilier de santé et médico-social		Banque des Territoires	France
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles		ADEME	France	Oui	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Mener des actions en faveur de la cohésion sociale		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France		Ministère de la Culture	France
Évaluer les impacts environnementaux, sanitaires et socioéconomiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant - Phase 2		ADEME	France	Oui	Oui	08/04/26
Soutenir les coopérations économiques territoriales de transition : savoir pour agir - Programme COOP'ÉCO		ADEME	France	Oui	Oui	05/06/26
Aider les résidences de médiation littéraire en Grand Est		Ministère de la Culture	France
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d'innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Soutenir l'économie sociale et solidaire et l'économie circulaire		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel	Entretien des ponts Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet	GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Adapter le bâti existant	Création de jardins partagés	GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27

Aider aux Fonds Air Bois

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Mobiliser les communs pour la Transition écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2025
Échéance : 04/05/2026

Financer l’immobilier de santé et médico-social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener des actions en faveur de la cohésion sociale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

J-17 Évaluer les impacts environnementaux, sanitaires et socioéconomiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant - Phase 2

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/01/2026
Échéance : 08/04/2026

Soutenir les coopérations économiques territoriales de transition : savoir pour agir - Programme COOP'ÉCO

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 05/06/2026

Aider les résidences de médiation littéraire en Grand Est

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d'innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Soutenir l'économie sociale et solidaire et l'économie circulaire

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet

Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Création de jardins partagés

Adapter le bâti existant

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

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J-17 Évaluer les impacts environnementaux, sanitaires et socioéconomiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant - Phase 2

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