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Orval sur Sienne (Commune) - 50660

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France		Oui
Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir les sports de niveau national		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Indemniser les frais de déplacement pour les stages actifs des étudiants en odontologie		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative	Mise en place d’un commerce de proximité	Monépi	France		Oui
Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale		Ministère de la Culture	France	Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Réaliser la rénovation énergétique des copropriétés	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Isolation du bâtiment	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Transformer l'usage des bâtiments en habitations individuelles ou collectives privées	Isolation du bâtiment	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Rénover les habitats particuliers	Isolation du bâtiment	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer la communication d'événements de portée régionale à internationale		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Bénéficier du revenu de solidarité active (RSA)		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Acquérir des espaces naturels sensibles		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Gestion d'une base nautique

Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 78%

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les sports de niveau national

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Indemniser les frais de déplacement pour les stages actifs des étudiants en odontologie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Créer, rénover, étendre des espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative

Porteur d’aides

Monépi

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Isolation du bâtiment

Réaliser la rénovation énergétique des copropriétés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Transformer l'usage des bâtiments en habitations individuelles ou collectives privées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Rénover les habitats particuliers

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la communication d'événements de portée régionale à internationale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier du revenu de solidarité active (RSA)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquérir des espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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