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Le Clapier (Commune) - 12540

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Habitat Participatif France (Privé)	France		Oui
Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d'innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo		ADEME	France	Oui	Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +37 autres projets	Villyz (Privé)	France
Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Rendre accessible les établissements recevant du public		Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique	France	Oui		31/12/28
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Gestion d'une base nautique	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles		ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Etre accompagné dans la réalisation d'une opération d'aménagement ou de création de voiries, mobilités douces ou ouvrages d'art	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Etre accompagné dans l'établissement de votre politique routière	Réfection/aménagement de la voirie	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Etre accompagné dans la réalisation des opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances	Réfection/aménagement de la voirie	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Etre accompagné pour planifier le développement des mobilités douces sur votre territoire	Création d’une voie douce / piste cyclable	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Assister la réalisation d'actes juridiques courants		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception		ADEME	France	Oui	Oui
Financer l’immobilier de santé et médico-social		Banque des Territoires	France
Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture		Ministère de la Culture	France	Oui

S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Habitat Participatif France (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d'innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+37 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+27 autres projets

Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rendre accessible les établissements recevant du public

Porteur d’aides

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2028

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Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+27 autres projets

Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Etre accompagné dans la réalisation d'une opération d'aménagement ou de création de voiries, mobilités douces ou ouvrages d'art

Aide payante

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Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Etre accompagné dans l'établissement de votre politique routière

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Réfection/aménagement de la voirie

Etre accompagné dans la réalisation des opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances

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Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Etre accompagné pour planifier le développement des mobilités douces sur votre territoire

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Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Permanente

Assister la réalisation d'actes juridiques courants

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Permanente

Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception

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Financer l’immobilier de santé et médico-social

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Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture

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