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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)	Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France métropolitaine	Oui
Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB	Fédération Française de Basketball (Privé)	France	Oui	Oui
CERV - Appel à propositions visant à prévenir et à lutter contre les violences liées au genre et les violences faites aux enfants - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		03/11/26
RFCS - RFCS-2026-Acier - Projets d'envergure dans le cadre du plan d'action pour l'acier et les métaux à double usage - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
RFCS - RFCS-2026 - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
PROGRAMME JUSTICE – Appel à propositions pour des subventions d'action destinées à soutenir des projets transnationaux dans les domaines de la justice en ligne, des droits des victimes et des droits procéduraux – 2026	Commission européenne	Europe	Oui		15/10/26
PPPA – Mécanisme de surveillance intégré : Hubs régionaux de câbles – 2026	Commission européenne	Europe			08/10/26
PPPA – Conception de réseaux sociaux pilotée par les jeunes – 2026	Commission européenne	Europe			06/10/26
MIE - MIE 2 Transport - Facilité pour les infrastructures dédiées aux carburants alternatifs - Enveloppe générale - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - MIE 2 Transport - Adaptation du RTE-T à un usage mixte civil-militaire - Enveloppe budgétaire consacrée à la mobilité militaire - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - Capacités de réparation des câbles sous-marins - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		08/10/26
HORIZON EUROPE – MSCA Échanges de personnel 2027 – 2027	Commission européenne	Europe	Oui		15/04/27
HORIZON EUROPE – MSCA Choisir l'Europe pour la Science 2027 – 2027	Commission européenne	Europe	Oui		06/04/27
HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-SNS-2026-FEM – 2026	Commission européenne	Europe			03/09/26
HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-CHIPS-2026-FT3-IA – 2026	Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-CHIPS-2026-FT2-IA – 2026	Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-CHIPS-2026-2-RIA – 2026	Commission européenne	Europe			16/09/26

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB

Porteur d’aides

Fédération Française de Basketball (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

CERV - Appel à propositions visant à prévenir et à lutter contre les violences liées au genre et les violences faites aux enfants - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/07/2026
Échéance : 03/11/2026

RFCS - RFCS-2026-Acier - Projets d'envergure dans le cadre du plan d'action pour l'acier et les métaux à double usage - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2026
Échéance : 16/09/2026

RFCS - RFCS-2026 - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2026
Échéance : 16/09/2026

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PROGRAMME JUSTICE – Appel à propositions pour des subventions d'action destinées à soutenir des projets transnationaux dans les domaines de la justice en ligne, des droits des victimes et des droits procéduraux – 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 25/06/2026
Échéance : 15/10/2026

PPPA – Mécanisme de surveillance intégré : Hubs régionaux de câbles – 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 14/07/2026
Échéance : 08/10/2026

PPPA – Conception de réseaux sociaux pilotée par les jeunes – 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

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Ouverture : 30/07/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - MIE 2 Transport - Facilité pour les infrastructures dédiées aux carburants alternatifs - Enveloppe générale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

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Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - MIE 2 Transport - Adaptation du RTE-T à un usage mixte civil-militaire - Enveloppe budgétaire consacrée à la mobilité militaire - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - Capacités de réparation des câbles sous-marins - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

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Calendrier

Ouverture : 30/06/2026
Échéance : 08/10/2026

HORIZON EUROPE – MSCA Échanges de personnel 2027 – 2027

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 15/04/2027

HORIZON EUROPE – MSCA Choisir l'Europe pour la Science 2027 – 2027

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Commission européenne

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Aide financière

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 08/12/2026
Échéance : 06/04/2027

J-19 HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-SNS-2026-FEM – 2026

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Commission européenne

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Ouverture : 26/05/2026
Échéance : 03/09/2026

HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-CHIPS-2026-FT3-IA – 2026

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Commission européenne

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Ouverture : 07/07/2026
Échéance : 16/09/2026

HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-CHIPS-2026-FT2-IA – 2026

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Commission européenne

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Ouverture : 07/07/2026
Échéance : 16/09/2026

HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-CHIPS-2026-2-RIA – 2026

Porteur d’aides

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Ouverture : 07/07/2026
Échéance : 16/09/2026

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J-19 🇪🇺 HORIZON EUROPE – HORIZON-JU-SNS-2026-FEM – 2026

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