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Mobilité et véhicules autonomes :
(mobilité, transport, déplacement, circulation, vélo, transport collectif, intermodalité)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène
  • ADEME
France

Oui

Oui

 25/09/26
Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique
  • ADEME
France

Oui

Oui

 31/12/25
Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres 		Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Ministère de la Culture
France
Promouvoir les mobilités actives pour les déplacements domicile-école - Action "J’y vais à vélo, c’est classe !"
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Promouvoir une mobilité durable
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Contribuer à la sobriété énergétique 		Construction d’un éclairage public
Isolation du bâtiment
+1 autre projet
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie" 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Développer des mobilités durables adaptées aux besoins des habitants
  • GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)
CC du Pays d'Ancenis

Oui

 31/12/27
Soutenir les collectivités dans leurs investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de circulation routière et de transports en commun 		Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Mener à bien un projet d’aménagement cyclable et/ou de service vélo pour la mobilité du quotidien 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les services publics de transport à la demande
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 07/05/2025
  • Échéance : 25/09/2026

Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 31/12/2025
Acquisition de véhicule décarboné

Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir les mobilités actives pour les déplacements domicile-école - Action "J’y vais à vélo, c’est classe !"

Porteur d’aides

  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 09/10/2020

Promouvoir une mobilité durable

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Construction d’un éclairage public
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Contribuer à la sobriété énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Développer des mobilités durables adaptées aux besoins des habitants

Porteur d’aides

  • GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur

Soutenir les collectivités dans leurs investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de circulation routière et de transports en commun

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Mener à bien un projet d’aménagement cyclable et/ou de service vélo pour la mobilité du quotidien

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/03/2023

Soutenir les services publics de transport à la demande

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 18/10/2024

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