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Cours d'eau / canaux / plans d'eau

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Étudier les stratégies quantitatives pour de la substitution, de la réhabilitation ou du stockage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Soutenir le développement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et l’habitat inclusif		Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)	France	Oui		31/12/25
Réduire la carence en espaces verts en Île-de-France, en créant ou requalifiant des surfaces d'espaces verts accessibles gratuitement aux Franciliens		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir la création et la requalification d'espaces verts	Création de jardins partagés	Ile-de-France Nature	Île-de-France	Oui
Se doter d'un équipement sportif pour développer la pratique du sport santé et bien-être, notamment pour le public féminin et les personnes en situation de handicap	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Moderniser les infrastructures hydrauliques agricoles		Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		28/11/25
Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Aider la création et la restauration d’« Itinéraires de Promenades thématiques » (inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Développer l'usage du vélo au quotidien	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Apporter de la visibilité aux orientations à prendre pour soutenir la filière hydrogène en région Provence-Alpes-Côte d'Azur		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Étudier les stratégies quantitatives pour de la substitution, de la réhabilitation ou du stockage

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Protéger et restaurer la qualité de la ressource en eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et l’habitat inclusif

Porteur d’aides

Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2025

Réduire la carence en espaces verts en Île-de-France, en créant ou requalifiant des surfaces d'espaces verts accessibles gratuitement aux Franciliens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création de jardins partagés

Soutenir la création et la requalification d'espaces verts

Porteur d’aides

Ile-de-France Nature

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet

Se doter d'un équipement sportif pour développer la pratique du sport santé et bien-être, notamment pour le public féminin et les personnes en situation de handicap

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 28%

Récurrence

Permanente

J-5 Moderniser les infrastructures hydrauliques agricoles

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/09/2025
Échéance : 28/11/2025

Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/07/2024

Gestion d'une base nautique

Aider la création et la restauration d’« Itinéraires de Promenades thématiques » (inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée)

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer l'usage du vélo au quotidien

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Apporter de la visibilité aux orientations à prendre pour soutenir la filière hydrogène en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

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J-5 Moderniser les infrastructures hydrauliques agricoles

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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