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Maxilly-sur-Léman (Commune) - 74500

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Soutenir les librairies et les structures collectives de librairies		Ministère de la Culture	France	Oui
Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision		Banque des Territoires	France			Oui
Soutenir le financement rapide des investissements et études pour faire évoluer votre entreprise en cohérence avec la transition écologique		ADEME	France	Oui		Oui
Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer		ADEME	France	Oui		Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Être accompagné dans l'essor des projets EdTech		Banque des Territoires	France			Oui
Permettre aux radios associatives locales d’assurer leur mission de communication sociale de proximité auprès des territoires		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer un portage de foncier agricole		Banque des Territoires	France		Oui
Opter pour une gestion intégrée du littoral	Gestion des inondations	Cerema	Communes littorales			Oui
Mettre en place une carte locale de projection du recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui
Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air		ADEME	regions_02_11_28_44_76_84_93	Oui		Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage		ADEME	France	Oui
Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services		Banque des Territoires	France
Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales		Banque des Territoires	France
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire		Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) +7 autres	France			Oui
Soutenir l’innovation duale des PME et ETI et améliorer la compétitivité de ces entreprises sur les marchés civil et défense		Ministère des Armées	France	Oui
Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art		Cerema	France			Oui
Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières		Cerema	France			Oui

Soutenir les librairies et les structures collectives de librairies

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le financement rapide des investissements et études pour faire évoluer votre entreprise en cohérence avec la transition écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l'essor des projets EdTech

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Permettre aux radios associatives locales d’assurer leur mission de communication sociale de proximité auprès des territoires

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer un portage de foncier agricole

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Opter pour une gestion intégrée du littoral

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place une carte locale de projection du recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l’innovation duale des PME et ETI et améliorer la compétitivité de ces entreprises sur les marchés civil et défense

Porteur d’aides

Ministère des Armées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art

Aide payante

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Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières

Aide payante

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