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Territoire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)	Savoie			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)	Rhône et Loire			Oui
Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique - Métiers support	Déployer les équipements numériques	Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot et Garonne - CDG 47 (opérateur public de services numériques - OPSN)	Lot-et-Garonne			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)	Lot			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)	Charente-Maritime, Deux-Sèvres			Oui
Visualiser le déploiement du numérique à l'école	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France			Oui
Accompagner les offices de tourisme à la transformation digitale		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre	Déployer les équipements numériques	ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)	France			Oui
Accompagnement des cadres et dirigeants de PME aux transitions environnementales et/ou numériques			Île-de-France	Oui			28/02/27
Favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire		Banque des Territoires	France			Oui
Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin	Mise en place de la télémedecine	Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Soutenir le déploiement des outils et projets numériques au service du développement touristique	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support	Déployer les équipements numériques	Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)	Dordogne			Oui
Soutenir les festivals et aux manifestations dans les secteurs de l’économie culturelle et de la création numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Promouvoir les énergies renouvelables : "Technologies et vecteurs énergétiques innovants"	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui			31/12/26
Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses		Commission européenne	Europe	Oui

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot et Garonne - CDG 47 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Visualiser le déploiement du numérique à l'école

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

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Accompagner les offices de tourisme à la transformation digitale

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

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Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 29/01/2024

Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagnement des cadres et dirigeants de PME aux transitions environnementales et/ou numériques

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/10/2026
Échéance : 28/02/2027

Favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place de la télémedecine

Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière
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Permanente

Déployer les équipements numériques

Soutenir le déploiement des outils et projets numériques au service du développement touristique

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

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Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Soutenir les festivals et aux manifestations dans les secteurs de l’économie culturelle et de la création numérique

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

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Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/08/2017

Gestion d'une base nautique

Promouvoir les énergies renouvelables : "Technologies et vecteurs énergétiques innovants"

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2026

Déployer les équipements numériques

Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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