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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire 		Déployer les équipements numériques
  • Banque des Territoires
France

Oui
Gérer les archives communales et intercommunales numériques
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises 		Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique
  • Initiative France
France

Oui
Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs
  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Charente

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)
Rhône et Loire

Oui
Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique - Métiers support 		Déployer les équipements numériques
  • Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot et Garonne - CDG 47 (opérateur public de services numériques - OPSN)
Lot-et-Garonne

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)
Charente-Maritime, Deux-Sèvres

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)
Savoie

Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales 		Déployer les équipements numériques
  • Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)
Lot

Oui
Visualiser le déploiement du numérique à l'école 		Déployer les équipements numériques
  • Banque des Territoires
France

Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre 		Déployer les équipements numériques
  • ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)
France

Oui
DIGITAL EUROPE - Continent de l'IA - 2026
  • Commission européenne
Europe

Oui

 01/10/26
Favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin 		Mise en place de la télémedecine
  • Banque des Territoires
France

Oui

Oui
PPPA - Préserver le patrimoine numérique d'origine européen
  • Commission européenne
Europe

Oui

 16/07/26
Soutenir le déploiement des outils et projets numériques au service du développement touristique 		Déployer les équipements numériques
  • Conseil départemental du Vaucluse
Vaucluse

Oui
Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support 		Déployer les équipements numériques
  • Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)
Dordogne

Oui
Déployer les équipements numériques

Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Gérer les archives communales et intercommunales numériques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

  • Initiative France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

  • Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot et Garonne - CDG 47 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

  • Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Visualiser le déploiement du numérique à l'école

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

  • ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

DIGITAL EUROPE - Continent de l'IA - 2026

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 21/04/2026
  • Échéance : 01/10/2026

Favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place de la télémedecine

Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

J-16 PPPA - Préserver le patrimoine numérique d'origine européen

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/06/2026
  • Échéance : 16/07/2026
Déployer les équipements numériques

Soutenir le déploiement des outils et projets numériques au service du développement touristique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

  • Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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