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Étival-Clairefontaine (Commune) - 88480

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Engager une démarche de résilience sur votre territoire	Cerema	France		Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique	Ministère de la Culture	France	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire	Ministère de la Culture	France	Oui
Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires	SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation	France	Oui
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Espèces exotiques envahissantes	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Protéger les espèces menacées	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux	Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances	Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle	Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Engager une démarche de résilience sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires

Porteur d’aides

SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Nature de l’aide

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Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Permanente

Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Espèces exotiques envahissantes

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP

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Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

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Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue

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Max : 80%

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Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant

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Max : 80%

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Protéger les espèces menacées

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux

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Aide financière

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Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

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Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

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Min : 60%
Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle

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