435 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique		Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat	SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT	Oui		31/12/27
Aider les propriétaires forestiers à renouveler leurs peuplements arrivés à maturité et/ou inadaptés aux conditions de sol et de climat		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Aider les propriétaires à reconquérir des peupleraies en friche en vue de produire durablement du bois de qualité		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Promouvoir les métiers en mer comme à terre et les produits issus de la pêche et de l’aquaculture		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui		31/12/27
Restaurer les milieux et développer nos connaissances sur la biodiversité marine		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui		31/12/27
Porter un projet dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement (PRSE)		Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Hauts-de-France (DREAL Hauts-de-France)	Hauts-de-France	Oui		20/01/25
Promouvoir les droits et la participation des enfants		Commission européenne	France	Oui		29/04/25
Développer l'offre de logements	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)	Occitanie		Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France		Oui
Accélérer les opérations d'aménagement complexes	Acquisition d'une parcelle	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France	Oui	Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Creuse		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Charente		Oui
Produire des logements	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Repenser les façons d'habiter	Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés	PETR des Communautés du pays de Saint-Malo	Bretagne	Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Creuse		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Vienne		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Haute-Vienne		Oui

Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique

Porteur d’aides

Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/04/2023
Échéance : 31/12/2027

Aider les propriétaires forestiers à renouveler leurs peuplements arrivés à maturité et/ou inadaptés aux conditions de sol et de climat

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/12/2023
Échéance : 31/12/2025

Aider les propriétaires à reconquérir des peupleraies en friche en vue de produire durablement du bois de qualité

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 29/12/2023
Échéance : 31/12/2025

Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/10/2024
Échéance : 31/12/2025

Promouvoir les métiers en mer comme à terre et les produits issus de la pêche et de l’aquaculture

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Restaurer les milieux et développer nos connaissances sur la biodiversité marine

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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J-12 Porter un projet dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement (PRSE)

Porteur d’aides

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Hauts-de-France (DREAL Hauts-de-France)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 09/12/2024
Échéance : 20/01/2025

Promouvoir les droits et la participation des enfants

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 17/12/2024
Échéance : 29/04/2025

Acquisition d'une parcelle

Développer l'offre de logements

Porteur d’aides

Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Accélérer les opérations d'aménagement complexes

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Produire des logements

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

435 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

J-12 Porter un projet dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement (PRSE)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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