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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Se former aux usages numériques avec les Conseillers numériques France services	Déployer les équipements numériques	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France			Oui
Encourager l'investissement dans les PME françaises en phase de création ou de développement à travers un mécanisme de garantie de fonds propres		Bpifrance	France	Oui
Soutenir les entreprises		Bpifrance	France	Oui
Soutenir l’exploitation cinématographique		Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)	France	Oui
Soutenir la production cinématographique		Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)	France	Oui
Soutenir la filière musicale		Centre National de la Musique (CNM)	France	Oui
Soutenir la production audiovisuelle		Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)	France	Oui
Soutenir le développement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et l’habitat inclusif		Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)	France	Oui			31/12/25
Soutenir l'export		Bpifrance	France	Oui
Renforcer le dispositif des prêts étudiants garantis par l’Etat		Bpifrance	France		Oui
Acheter ou louer d'un véhicule peu polluant, en échange de la mise au rebut d'un véhicule polluant		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Soutenir les manifestations sportives		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)		Cerema	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire		Voisins Solidaires	France			Oui
Soutenir le développement du parasport en compétition ou de loisir		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui

Déployer les équipements numériques

Se former aux usages numériques avec les Conseillers numériques France services

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Encourager l'investissement dans les PME françaises en phase de création ou de développement à travers un mécanisme de garantie de fonds propres

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir l’exploitation cinématographique

Porteur d’aides

Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir la production cinématographique

Porteur d’aides

Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir la filière musicale

Porteur d’aides

Centre National de la Musique (CNM)

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Aide financière

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Soutenir la production audiovisuelle

Porteur d’aides

Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir le développement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et l’habitat inclusif

Porteur d’aides

Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2025

Renforcer le dispositif des prêts étudiants garantis par l’Etat

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Acheter ou louer d'un véhicule peu polluant, en échange de la mise au rebut d'un véhicule polluant

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les manifestations sportives

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Offrir une heure par mois pour une action citoyenne et solidaire

Porteur d’aides

Voisins Solidaires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement du parasport en compétition ou de loisir

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport

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Conseil départemental du Doubs

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Permanente

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