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Ozerailles (Commune) - 54150

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études innovation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Traiter les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Sécuriser l'alimentation de l'eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville		Ministère de la Culture	Grand Est	Oui
Récompenser et mettre à l’honneur les sportifs de haut niveau ayant réalisé un podium lors de compétitions internationales séniors		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Coopérer avec le Canton de Fribourg (Suisse)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui		Oui
Soutenir les manifestations sportives		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les clubs sportifs de haut niveau		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation		Bpifrance Conseil régional d'Ile de France Cap Digital	France	Oui
Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France
Pour vous accompagner dans une première démarche d'innovation - Diagnostic Innovation		Bpifrance	France	Oui		Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Soutenir la vie littéraire (résidence)		Ministère de la Culture	France	Oui

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études innovation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Traiter les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Échéance : 31/12/2030

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Sécuriser l'alimentation de l'eau potable

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

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Échéance : 31/12/2030

Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Récompenser et mettre à l’honneur les sportifs de haut niveau ayant réalisé un podium lors de compétitions internationales séniors

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/02/2023

Coopérer avec le Canton de Fribourg (Suisse)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

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Ouverture : 31/01/2018

Soutenir les manifestations sportives

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

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Calendrier

Ouverture : 30/11/2016

Soutenir les clubs sportifs de haut niveau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

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Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/11/2016

Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation

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Conseil régional d'Ile de France
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Permanente

Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Pour vous accompagner dans une première démarche d'innovation - Diagnostic Innovation

Porteur d’aides

Bpifrance

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

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Permanente

Soutenir la vie littéraire (résidence)

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