291 résultats

Démarches territoriales :
(Démarches territoriales)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les collectivités territoriales, leurs mandataires et les structures privées dans leur projet d’acquisition d’équipements scéniques		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les collectivités territoriales et les structures privées dans leur projet de construction rénovation et aménagement des lieux culturels		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les collectivités territoriales dans leur projet de construction ou des travaux d'aménagement d’un conservatoire agréé par le ministère de la Culture		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir financièrement les projets visant à développer et à valoriser le patrimoine linguistique (français, langues régionales et non territoriales, langue des signes...)		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir les études territoriales de mise en place de flottes faibles émissions		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les démarches innovantes qui concourent à la diversification des approches en matière d’information sur les métiers et les formations		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité		ADEME	France	Oui		Oui
Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques		PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui			31/12/27
Investir pour soutenir des démarches en faveur du commerce, de l’artisanat et des services		Isle en Périgord (Syndicat mixte)	PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD	Oui			31/12/27
Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des gestionnaires d’espaces naturels		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mettre en oeuvre des démarches énergie-climat territoriales structurantes		Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde			Oui
Soutenir les lieux et les projets d'arts visuels structurants		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Investir dans des véhicules non-polluants (collectivités territoriales)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les lieux structurants dans le domaine des arts de la scène		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Eviter le report de trafics de marchandises de la voie ferroviaire vers la route		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui

Soutenir les collectivités territoriales, leurs mandataires et les structures privées dans leur projet d’acquisition d’équipements scéniques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/12/2021

Soutenir les collectivités territoriales et les structures privées dans leur projet de construction rénovation et aménagement des lieux culturels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/12/2021

Soutenir les collectivités territoriales dans leur projet de construction ou des travaux d'aménagement d’un conservatoire agréé par le ministère de la Culture

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/12/2021

Soutenir financièrement les projets visant à développer et à valoriser le patrimoine linguistique (français, langues régionales et non territoriales, langue des signes...)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études territoriales de mise en place de flottes faibles émissions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches innovantes qui concourent à la diversification des approches en matière d’information sur les métiers et les formations

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Investir pour soutenir des démarches en faveur du commerce, de l’artisanat et des services

Porteur d’aides

Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des gestionnaires d’espaces naturels

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en oeuvre des démarches énergie-climat territoriales structurantes

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les lieux et les projets d'arts visuels structurants

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 33%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Investir dans des véhicules non-polluants (collectivités territoriales)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les lieux structurants dans le domaine des arts de la scène

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Eviter le report de trafics de marchandises de la voie ferroviaire vers la route

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 33%

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

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