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Territoire

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Aménagement du territoire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Adapter son territoire au changement climatique	Gestion d'une base nautique	ADEME	Grand Est	Oui	Oui
Aménager le territoire avec et pour l'eau	Gestion des inondations	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Innover dans les territoires ruraux	Acquisition de véhicule décarboné Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +10 autres projets	Perche Ornais (PETR)	PAYS PERCHE ORNAIS	Oui		31/12/27
Accompagner les territoires dans leur transition énergétique		ENEDIS (Privé)	Territoires Enedis		Oui
Accompagner les projets innovants des territoires		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Guyane		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Martinique		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Guadeloupe		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Occitanie		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Provence-Alpes-Côte d'Azur		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Nouvelle-Aquitaine		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Pays de la Loire		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Normandie		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Île-de-France		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Hauts-de-France		Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Grand Est		Oui

Gestion d'une base nautique

Adapter son territoire au changement climatique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion des inondations

Aménager le territoire avec et pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Accompagner les territoires dans leur transition énergétique

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets innovants des territoires

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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