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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+11 autres projets
  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)
Rhône Département (hors métropole de...

Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS) Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Promouvoir un territoire sobre et résilient Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+9 autres projets
  • GAL de la Pointe de Caux
GAL de la Pointe de Caux

Oui

Oui
Réhabiliter et construire des bâtiments publics Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+12 autres projets
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Syndicat Départemental d'Energie 35
Ille-et-Vilaine

Oui

Oui
Valoriser vos économies d'énergie avec les CEE Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+4 autres projets
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Var 31/12/25
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
  • Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Var

Oui

Oui

 01/09/26
Financer la rénovation des bâtiments communaux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+1 autre projet
  • Territoire d'Energie Pyrénées-Atlantiques (TE 64)
Pyrénées-Atlantiques

Oui

 30/06/25
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP) Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+4 autres projets
  • Territoire d'Energie Somme
Somme

Oui
Etudier la faisabilité d'un projet d'énergie renouvelable Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+3 autres projets
  • Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
  • Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie

Oui

Oui

 31/08/25
Rénover le patrimoine bâti communal Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Territoire d'Energie Isère (TE38)
Isère

Oui
Entretenir le patrimoine communal Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Développer la construction bois par le levier de la commande publique Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics - SYDEV Construction d'une piscine
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de Vendée (SYDEV)
Vendée

Oui

Oui
Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Investir dans la construction et la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d'une piscine +11 autres projets

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie

Porteur d’aides

  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +5 autres projets

Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +9 autres projets

Promouvoir un territoire sobre et résilient

Porteur d’aides

  • GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +12 autres projets

Réhabiliter et construire des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets

Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energie 35

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +4 autres projets

Valoriser vos économies d'énergie avec les CEE

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2025
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets

Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire

Porteur s d’aides

  • Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
  • Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
  • Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2023
  • Échéance : 01/09/2026
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +1 autre projet

Financer la rénovation des bâtiments communaux

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Pyrénées-Atlantiques (TE 64)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 30/06/2025
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment

Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +4 autres projets

Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +3 autres projets

Etudier la faisabilité d'un projet d'énergie renouvelable

Porteur s d’aides

  • Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
  • Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2022
  • Échéance : 31/08/2025
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +5 autres projets

Rénover le patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Isère (TE38)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +5 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +9 autres projets

Développer la construction bois par le levier de la commande publique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Isolation du bâtiment +2 autres projets

Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics - SYDEV

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de Vendée (SYDEV)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +5 autres projets

Investir dans la construction et la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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