266 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir la filière pistache régionale		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les travaux de distribution des réseaux d'eau potable		Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce	Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Office Français de la Biodiversité (OFB)	France		Oui
Favoriser l'engagement et la participation des citoyens		Commission européenne	France	Oui		29/04/25
Promouvoir les droits et la participation des enfants		Commission européenne	France	Oui		29/04/25
Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main"	Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes classées en massif (2022)	Oui		15/12/25
Prévenir les inondations	Gestion des inondations	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Prévenir les risques d'incendies de forêt et de végétation	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
S'adapter au recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui		15/12/25
Soutenir la transition et la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Valoriser des monuments historiques et des sites patrimoniaux (études, publication, colloque, exposition, chantier de bénévoles, ...)		Ministère de la Culture	France	Oui		31/05/25

Soutenir la filière pistache régionale

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux de distribution des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-7 Favoriser l'engagement et la participation des citoyens

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 29/11/2024
Échéance : 29/04/2025

J-7 Promouvoir les droits et la participation des enfants

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 17/12/2024
Échéance : 29/04/2025

Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main"

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Gestion des inondations

Prévenir les inondations

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Prévenir les risques d'incendies de forêt et de végétation

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Soutenir la transition et la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Valoriser des monuments historiques et des sites patrimoniaux (études, publication, colloque, exposition, chantier de bénévoles, ...)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/05/2025

266 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

J-7 🇪🇺 Favoriser l'engagement et la participation des citoyens

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-7 🇪🇺 Promouvoir les droits et la participation des enfants

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

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