477 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public	Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir des projets de développement et de consolidation des filières biologiques françaises - Fonds Avenir Bio		Agence BIO	France	Oui		31/12/26
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)	Création de logements sociaux	Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Gestion des inondations	Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)		Agences d'urbanisme	France		Oui
Bénéficier d’études accompagnant les opérations de renaturation en ville	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création de jardins partagés +1 autre projet	Agences d'urbanisme	France		Oui
Bénéficier de la Carte Mobilité Inclusion		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Gérer les risques naturels et technologiques	Acquisition d'une parcelle	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Acquérir du foncier en renouvellement urbain pour mes projets (résidentiels, tertiaires, de développement économique, pour créer un équipement..)	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire		Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier	Jura		Oui
Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d'une piscine +10 autres projets	ALEC du Pays des Vallons de Vilaines – Agence Locale de l’Energie et du Climat	Pays des Vallons de Vilaine		Oui
Encourager l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui	Oui
Réaliser des travaux d'aménagement sur l'éclairage public dans le cadre d'opération esthétique, de renforcement souterrain ou de sécurisation en souterrain	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui	Oui
Réaliser des travaux d'éclairage public conjointement avec une opération d'extension du réseau électrique aérien ou souterrain	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui	Oui

Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet

Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir des projets de développement et de consolidation des filières biologiques françaises - Fonds Avenir Bio

Porteur d’aides

Agence BIO

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/04/2023
Échéance : 31/12/2026

Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création de jardins partagés +1 autre projet

Bénéficier d’études accompagnant les opérations de renaturation en ville

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier de la Carte Mobilité Inclusion

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Gérer les risques naturels et technologiques

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Acquérir du foncier en renouvellement urbain pour mes projets (résidentiels, tertiaires, de développement économique, pour créer un équipement..)

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d'une piscine +10 autres projets

Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat

Porteur d’aides

ALEC du Pays des Vallons de Vilaines – Agence Locale de l’Energie et du Climat

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Encourager l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 25/01/2023

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Réaliser des travaux d'aménagement sur l'éclairage public dans le cadre d'opération esthétique, de renforcement souterrain ou de sécurisation en souterrain

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Réaliser des travaux d'éclairage public conjointement avec une opération d'extension du réseau électrique aérien ou souterrain

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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