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Qualité de l'air

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+33 autres projets
  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres
 France

Oui
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
  • Cerema
Agglomérations des Zones à faibles ém...

Oui

 31/12/24
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Aires d'attraction des Zones à faible...

Oui

 31/12/24
Mobiliser un établissement public foncier Acquisition d'une parcelle
  • Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)
France

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Accélérer les opérations d'aménagement complexes Acquisition d'une parcelle
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

Oui
Repenser les façons d'habiter Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés
  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne

Oui
Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+10 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Acquérir des parcelles forestières en tant que collectivité locale Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une école
+6 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Aider à la création de parcours de santé et parcs de fitness extérieurs Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Soutenir l'aménagement et l'équipement d'aires de jeux inclusives Aménagement d’une aire de jeux
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+1 autre projet
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Rénover le patrimoine bâti communal Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Territoire d'Energie Isère (TE38)
Isère

Oui
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture Construction d'une piscine
Construction d’une école
+2 autres projets
  • Union régionale des CAUE des Hauts de France
  • Union régionale des CAUE Normands
  • Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
  • +5 autres
 France

Oui
Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs Construction d'une piscine
Rénovation du gymnase
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 31/12/2024
Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

  • Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Accélérer les opérations d'aménagement complexes

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +10 autres projets

Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acquérir des parcelles forestières en tant que collectivité locale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une école +6 autres projets

Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports

Aider à la création de parcours de santé et parcs de fitness extérieurs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +1 autre projet

Soutenir l'aménagement et l'équipement d'aires de jeux inclusives

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +5 autres projets

Rénover le patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Isère (TE38)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment

Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Construction d'une piscine Construction d’une école +2 autres projets

Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture

Porteur s d’aides

  • Union régionale des CAUE des Hauts de France
  • Union régionale des CAUE Normands
  • Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
  • +5 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Rénovation du gymnase

Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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