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Le Vernoy (Commune) - 25750

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer des installations sportives relatives au football	Création d’un terrain de football	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui			30/06/26
Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières (Formation / niveau Initiation)		Cerema	France			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL		Préfectures de région	France	Oui
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service		Cerema	France			Oui
Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse		ADEME	France	Oui		Oui
Restaurer les paysages bocagers		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Obtenir un conseil financier et un réaménagement de la dette		Banque des Territoires	France			Oui
Enrichir les collections des services d'archives		Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer les stations GNV		Banque des Territoires	France		Oui
Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France métropolitaine	Oui
Soutenir l'adaptation des territoires au changement climatique dans le domaine de l'eau		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui			31/12/30
Soutenir des actions de solidarité à l’international		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui			31/12/30
Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui			31/12/30
Accompagner le partage de l'eau et la sobriété		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui			31/12/30
Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Soutenir l'export		Bpifrance	France	Oui

Création d’un terrain de football

Financer des installations sportives relatives au football

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières (Formation / niveau Initiation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Restaurer les paysages bocagers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Obtenir un conseil financier et un réaménagement de la dette

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les stations GNV

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'adaptation des territoires au changement climatique dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir des actions de solidarité à l’international

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner le partage de l'eau et la sobriété

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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