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Les Petites-Armoises (Commune) - 08390

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France	Ministère de la Culture	France
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions hydro-économes	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

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Max : 40%

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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

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Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

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Min : 20%
Max : 50%

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Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau

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Max : 60%

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

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Financer des actions hydro-économes

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Max : 60%

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Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles

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Max : 30%

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Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

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