437 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)		Cerema	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Bénéficier d'un bilan des consommations énergétiques de vos bâtiments publics	Rénovation énergétique école	Syndicat départemental d'énergies de la Dordogne - SDE 24	Dordogne			Oui
Réaliser des travaux d'amélioration énergétique - Eco-PTZ	Isolation du bâtiment	Banque BCP Banque Chalus Banque Populaire (Privé) +12 autres	France		Oui
Optimiser la production d'eau à usage domestique		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		Oui
Accompagner les collectivités à la communication et sensibilisation "paysage architecture" : production de supports et animation		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Financer la réhabilitation des logements sociaux avec l'Éco-prêt	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Réaliser une étude d'implantation commerciale	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui			01/05/26
Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Protéger la santé des usagers-sécurité sanitaire et alimentaire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Aider à la création et à la résidence		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Réhabiliter des logements PLAI associatifs		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Moderniser les entreprises		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer les projets de développement du secteur agroalimentaire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Bénéficier d'un bilan des consommations énergétiques de vos bâtiments publics

Porteur d’aides

Syndicat départemental d'énergies de la Dordogne - SDE 24

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Réaliser des travaux d'amélioration énergétique - Eco-PTZ

Porteur s d’aides

Banque BCP
Banque Chalus
Banque Populaire (Privé)
+12 autres

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Optimiser la production d'eau à usage domestique

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la communication et sensibilisation "paysage architecture" : production de supports et animation

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Création de logements sociaux

Financer la réhabilitation des logements sociaux avec l'Éco-prêt

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Réaliser une étude d'implantation commerciale

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 01/05/2026

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protéger la santé des usagers-sécurité sanitaire et alimentaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la création et à la résidence

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réhabiliter des logements PLAI associatifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Moderniser les entreprises

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Financer les projets de développement du secteur agroalimentaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

437 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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Récurrence

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Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

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Récurrence

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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