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Étival-Clairefontaine (Commune) - 88480

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention
Créer un premier système d'assainissement collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Assurer la distribution de l'eau potable (Travaux d'amélioration de la qualité de l'eau distribuée)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Améliorer les rendements des réseaux d’eau potable		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Créer un ouvrage de stockage de l'eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France		Ministère de la Culture	France
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Créer un premier système d'assainissement collectif

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

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Permanente

Assurer la distribution de l'eau potable (Travaux d'amélioration de la qualité de l'eau distribuée)

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Améliorer les rendements des réseaux d’eau potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Créer un ouvrage de stockage de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

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Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

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Max : 80%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

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Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature

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Max : 60%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

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Min : 20%
Max : 40%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle

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