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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob		Cerema	France		Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Accélérer l’émergence de premières réussites d’industrialisation par des start-ups industrielles ou PME /ETI innovantes		Bpifrance	France	Oui		15/12/26
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +16 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la DETR 2022	Oui
Participer aux frais de licences sportives		Ville de Brest	Brest	Oui
Participer aux frais de déplacements des équipes sportives pour des championnats nationaux		Ville de Brest	Brest	Oui
Participer aux frais de déplacements pour les finales de compétitions officielles		Ville de Brest	Brest	Oui
Favoriser l'accès aux loisirs de proximité des enfants et adolescents		Caisse d'allocations familiales (CAF) du Val-de-Marne	Val-de-Marne	Oui		30/06/26
Financer des activités sportives et culturelles		Mairie de Pont-de-Claix	Le Pont-de-Claix
Effacer des réseaux électriques		SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui	Oui
Etendre le réseau électrique sur le domaine public		SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long		SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui		01/05/26
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Favoriser la pratique d'activités sportives, culturelles ou artistiques		Conseil départemental de l'Isère	Isère
Bénéficier du chéquier sport culture loisirs Mortain-Bocage		Commune de Mortain Bocage	Mortain-Bocage
Obtenir un conseil juridique		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui

Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accélérer l’émergence de premières réussites d’industrialisation par des start-ups industrielles ou PME /ETI innovantes

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 19/01/2022
Échéance : 15/12/2026

Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Participer aux frais de licences sportives

Porteur d’aides

Ville de Brest

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer aux frais de déplacements des équipes sportives pour des championnats nationaux

Porteur d’aides

Ville de Brest

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Participer aux frais de déplacements pour les finales de compétitions officielles

Porteur d’aides

Ville de Brest

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser l'accès aux loisirs de proximité des enfants et adolescents

Porteur d’aides

Caisse d'allocations familiales (CAF) du Val-de-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2025
Échéance : 30/06/2026

Financer des activités sportives et culturelles

Porteur d’aides

Mairie de Pont-de-Claix

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Effacer des réseaux électriques

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Etendre le réseau électrique sur le domaine public

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 82%

Récurrence

Permanente

Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 01/05/2026

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Favoriser la pratique d'activités sportives, culturelles ou artistiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Isère

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Bénéficier du chéquier sport culture loisirs Mortain-Bocage

Porteur d’aides

Commune de Mortain Bocage

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Permanente

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Aide en ingénierie

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