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Le Fousseret (Commune) - 31430

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Soutenir le fonctionnement des CFA-OFA - 2021	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Mettre en œuvre un projet de promotion de la citoyenneté et de lutte contre les discriminations	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Renforcer le lien entre les politiques de l’eau et de l’aménagement du territoire	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui	31/12/30
Gérer et restaurer les milieux constitutifs de la trame verte et bleue	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Prévenir et réduire les risques d'inondation	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des installations géothermiques intermédiaires	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les radios associatives non commerciales dans leur mission de communication sociale de proximité	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Valoriser et diffuser le patrimoine culturel et l'archéologie auprès du grand public	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer une partie de la saison artistique d'une communauté de communes assurant la diffusion de spectacles professionnels	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Créer des plateformes régionales de recherche et d'innovation	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les projets innovants des IUT	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Faire émerger des solutions collectives pour la logistique de livraison	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui

Soutenir le fonctionnement des CFA-OFA - 2021

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Mettre en œuvre un projet de promotion de la citoyenneté et de lutte contre les discriminations

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Renforcer le lien entre les politiques de l’eau et de l’aménagement du territoire

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gérer et restaurer les milieux constitutifs de la trame verte et bleue

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Prévenir et réduire les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

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Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des installations géothermiques intermédiaires

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les radios associatives non commerciales dans leur mission de communication sociale de proximité

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Valoriser et diffuser le patrimoine culturel et l'archéologie auprès du grand public

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer une partie de la saison artistique d'une communauté de communes assurant la diffusion de spectacles professionnels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer des plateformes régionales de recherche et d'innovation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les ouvertures de formation d'enseignement supérieur des Villes Universitaires d'Équilibre

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets innovants des IUT

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Faire émerger des solutions collectives pour la logistique de livraison

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

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