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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Aider à la reconquête agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Préserver un site ENS	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +5 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Gestion des inondations	Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)	Création de logements sociaux	Agences d'urbanisme	France		Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui
Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire		Commission européenne	Europe	Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne		Oui
Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les projets locaux d'espaces naturels sensibles	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation]		Agence régionale de santé (ARS) — Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Rénover le patrimoine bâti communal	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Territoire d'Energie Isère (TE38)	Isère	Oui
Se déplacer au congrès annuel de l'AMF		Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)	Vosges		Oui
Bénéficier de produits à des tarifs préférentiels pour faciliter ses commandes		Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)	Vosges		Oui
Bénéficier de conseils juridiques		Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)	Vosges		Oui
Bénéficier de formations pluridisciplinaires		Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)	Vosges		Oui

Aider à la reconquête agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver un site ENS

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Soutenir les projets locaux d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation]

Porteur d’aides

Agence régionale de santé (ARS) — Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Rénover le patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Isère (TE38)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Se déplacer au congrès annuel de l'AMF

Porteur d’aides

Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier de produits à des tarifs préférentiels pour faciliter ses commandes

Porteur d’aides

Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier de conseils juridiques

Porteur d’aides

Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Bénéficier de formations pluridisciplinaires

Porteur d’aides

Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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