346 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mettre en place un périmètre de protection d’un captage d’eau potable		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'alimentation en eau potable par l'équipement (réseaux distribution, potabilisation, protection des captages, adduction, ...) pour l'alimentation en eau		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les investissements hydrauliques visant à une économie d'eau dans les exploitations agricoles		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider (communes ou associations) aux investissements pour matériels visant à une économie d'eau		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Être accompagné dans le suivi et la bonne exécution pour la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Soutenir les études et travaux relatifs au périmètre de protection de l'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les études d'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Bénéficier de subvention pour l'étude de faisabilité pour des projets de solaire thermique (eau chaude sanitaire, chaleur)	Construction d'une piscine Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Faire des études spécifiques sur les systèmes d'autosurveillance pour réduire les pollutions par temps de pluie		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24

Mettre en place un périmètre de protection d’un captage d’eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'alimentation en eau potable par l'équipement (réseaux distribution, potabilisation, protection des captages, adduction, ...) pour l'alimentation en eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements hydrauliques visant à une économie d'eau dans les exploitations agricoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider (communes ou associations) aux investissements pour matériels visant à une économie d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans le suivi et la bonne exécution pour la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Soutenir les études et travaux relatifs au périmètre de protection de l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Soutenir les études d'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Bénéficier de subvention pour l'étude de faisabilité pour des projets de solaire thermique (eau chaude sanitaire, chaleur)

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire des études spécifiques sur les systèmes d'autosurveillance pour réduire les pollutions par temps de pluie

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

346 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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