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Restauration du patrimoine religieux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France
Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Développer la géothermie de surface	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir	Mise en place d’un réseau de chaleur	ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat SIEL-Territoire d’énergie Loire Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes	Loire	Oui	Oui	30/04/28
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources	Mise en place d’un réseau de chaleur	Banque des Territoires	France
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)	Nièvre	Oui	Oui
Entreprendre des travaux sur leurs réseaux de distribution d’eau potable afin de lutter efficacement contre les gaspillages d’eau liés aux fuites	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme + Ardèche		Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la géothermie de surface

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir

Porteur s d’aides

ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat
SIEL-Territoire d’énergie Loire
Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/05/2024
Échéance : 30/04/2028

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

ADEME
Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Entreprendre des travaux sur leurs réseaux de distribution d’eau potable afin de lutter efficacement contre les gaspillages d’eau liés aux fuites

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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