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Restauration écologique / continuité écologique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	France Chaleur Urbaine Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	France Chaleur Urbaine Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs	Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)	Aude		Oui
Concevoir et réaliser des installations de production de chaleur renouvelable et de récupération	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Financer une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une chaufferie biomasse	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui
Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel	Entretien des ponts Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet	GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Restaurer la continuité écologique qui vise à permettre la libre circulation des espèces (études et travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +5 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté +18 autres	France		Oui

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire

Porteur s d’aides

France Chaleur Urbaine
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements

Porteur s d’aides

France Chaleur Urbaine
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Concevoir et réaliser des installations de production de chaleur renouvelable et de récupération

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les installations géothermiques de production de chaleur et de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une chaufferie biomasse

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet

Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Restaurer la continuité écologique qui vise à permettre la libre circulation des espèces (études et travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+5 autres projets

Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
+18 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Calendrier

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