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Rénover le réseau d’assainissement
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) 		Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+26 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

 15/10/30
Contrat Chaleur Renouvelable 		Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet 		Haute-Savoie

Oui
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel 		Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • ADEME
  • Banque des Territoires
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Communes bénéficiaires du programme P...
Développer la géothermie de surface 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France
Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France

Oui
Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat
  • Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes
  • SIEL-Territoire d’énergie Loire
Loire

Oui

Oui

 30/04/28
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Banque des Territoires
France
Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • SOBREN (Privé)
France 31/12/30
Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Territoire d'Energie Somme
Somme

Oui

Oui

 13/02/27
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
  • Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)
Nièvre

Oui

Oui
Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Cerema
France

Oui
Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 15/10/2030
Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet

Contrat Chaleur Renouvelable

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 65%

Récurrence

  • Récurrente

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Réfection/aménagement de la voirie

Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet

Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

  • ADEME
  • Banque des Territoires
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la géothermie de surface

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir

Porteur s d’aides

  • ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat
  • Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes
  • SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/05/2024
  • Échéance : 30/04/2028
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur

Porteur d’aides

  • SOBREN (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2022
  • Échéance : 31/12/2030
Mise en place d’un réseau de chaleur

Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/02/2024
  • Échéance : 13/02/2027
Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

  • ADEME
  • Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 65%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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