673 résultats

Rénover le réseau d’assainissement :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée, rénover, restaurer, réhabiliter, améliorer, moderniser, restructurer, refaire, requalifier, réseau chaleur, chauffage urbain, chaleur collective, distribution chaleur, énergie thermique, voirie, route, chaussée, circulation, trottoir, infrastructure routière, réseau routier, chemin)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Financer vos budgets d'investissement 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+13 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+8 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+4 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+6 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 		Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+22 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Financer les investissements des collectivités 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Collecticity (Privé)
France

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire 		Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+20 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Innover dans les territoires ruraux 		Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+18 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +9 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +13 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +8 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +9 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +6 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +22 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +20 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Aménagement d’une aire de jeux +18 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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