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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise	Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +37 autres projets	Villyz (Privé)	France
Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Rénover et construire durablement un bâtiment public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde		Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Instaurer un « bonus bois collectivité » pour les projets des communes utilisant le bois dans leurs constructions, rénovations, extensions de bâtiments	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Créer un premier système d'assainissement collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Réduire les apports de macrodéchets dans les milieux dans le domaine de l'assainissement		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+37 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Rénover et construire durablement un bâtiment public

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Instaurer un « bonus bois collectivité » pour les projets des communes utilisant le bois dans leurs constructions, rénovations, extensions de bâtiments

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer un premier système d'assainissement collectif

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

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Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Échéance : 31/12/2030

Réduire les apports de macrodéchets dans les milieux dans le domaine de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

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