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Territoire

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Rénovation de l’éclairage public

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Construire, rénover ou étendre les équipements sportifs mis à disposition des lycées	Construction d’un gymnase Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +5 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réduire l’impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer les investissements sportifs	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Être accompagné dans le développement des villes	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +18 autres projets	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI) Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) des Vosges	Vosges		Oui
Moderniser les équipements sportifs	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets	Conseil départemental de l'Orne	Orne	Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Apporter un éclairage sur les documents d'urbanisme et d'aménagement		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France		Oui
Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture	Construction d'une piscine Construction d’une école +3 autres projets	Union régionale des CAUE des Hauts de France Union régionale des CAUE Normands Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes +5 autres	France		Oui
Construire et rénover des équipements sportifs	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +4 autres projets	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les investissements des associations sportives, socio-éducatives, sanitaires, sociales et culturelles	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +5 autres projets	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Construire ou réhabiliter des équipements sportifs	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +4 autres projets	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui

Construction d’un gymnase
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+5 autres projets

Construire, rénover ou étendre les équipements sportifs mis à disposition des lycées

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Réduire l’impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/12/2022

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Financer les investissements sportifs

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/11/2016

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+18 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Moderniser les équipements sportifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Orne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 18%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Apporter un éclairage sur les documents d'urbanisme et d'aménagement

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’une école
+3 autres projets

Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE des Hauts de France
Union régionale des CAUE Normands
Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Construire et rénover des équipements sportifs

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+5 autres projets

Soutenir les investissements des associations sportives, socio-éducatives, sanitaires, sociales et culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Construire ou réhabiliter des équipements sportifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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