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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la mobilisation des bois par câble
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville
  • Ministère de la Culture
Grand Est

Oui

 02/12/24
Être accompagné dans le développement des villes Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+17 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
  • Cerema
Agglomérations des Zones à faibles ém...

Oui

 31/12/24
Accompagner les collectivités en ingénierie Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+19 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui
Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales Acquisition d'une parcelle
  • Agences d'urbanisme
Réseau des Agences d'urbanisme

Oui
Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Rédiger des actes authentiques en la forme administrative Acquisition d'une parcelle
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui
Contribuer au développement local Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+10 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une école
+6 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie
Ardennes

Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)
Yonne

Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Meurthe-et-Moselle

Oui

Soutenir la mobilisation des bois par câble

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants co-construits avec les populations des quartiers relevant de la politique de la Ville

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 02/09/2024
  • Échéance : 02/12/2024
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +17 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +19 autres projets

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle

Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Rédiger des actes authentiques en la forme administrative

Aide payante

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +7 autres projets

Contribuer au développement local

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +10 autres projets

Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une école +6 autres projets

Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR

Porteur d’aides

  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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