409 résultats de recherche : - 2 autres critères

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Contribuer à la sobriété énergétique	Construction d’un éclairage public Isolation du bâtiment +1 autre projet	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Favoriser le développement de la pratique culturelle et artistique	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Renforcer la sécurité publique		Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 205 du Feader (aide équipement irrigation)		Conseil départemental de la Drôme Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes	Drôme	Oui
Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 206 du Feader (aide aux infrastructures hydrauliques)		Conseil départemental de la Drôme Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes	Drôme	Oui
Aider les commerçants et artisans à améliorer leurs points de vente	Isolation du bâtiment Mise en place d’un commerce de proximité	Commune de La Voulte-sur-Rhône	La Voulte-sur-Rhône	Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)	Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider les communes et leurs groupements à se doter d'un document d'urbanisme et de planification		Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à l'équipement des policiers municipaux		Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Acquérir des espaces naturels sensibles		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Accompagner la résilience du territoire régional face aux risques naturels majeurs		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner l’adaptation et la mutation du foncier agricole		GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)	PÔLE TERRITORIAL COEUR ENTRE DEUX MERS	Oui	31/12/27
Compléter le dispositif Natura 2000 financé via le FEADER		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
S'adapter au recul du trait de côte		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Communes littorales	Oui	15/12/25

Construction d’un éclairage public Isolation du bâtiment +1 autre projet

Contribuer à la sobriété énergétique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Favoriser le développement de la pratique culturelle et artistique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Renforcer la sécurité publique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 205 du Feader (aide équipement irrigation)

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 206 du Feader (aide aux infrastructures hydrauliques)

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment Mise en place d’un commerce de proximité

Aider les commerçants et artisans à améliorer leurs points de vente

Porteur d’aides

Commune de La Voulte-sur-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Aider les communes et leurs groupements à se doter d'un document d'urbanisme et de planification

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Aider à l'équipement des policiers municipaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquérir des espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la résilience du territoire régional face aux risques naturels majeurs

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner l’adaptation et la mutation du foncier agricole

Porteur d’aides

GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Compléter le dispositif Natura 2000 financé via le FEADER

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

409 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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